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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Financière des Chamois
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LE GARDE TERROIR CARNOTZET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GARDE TERROIR CARNOTZET
Société Financière des Chamois S.A

Numéro de dépôt :
96629245
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque LE GARDE TERROIR CARNOTZET

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Financière des Chamois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GARDE TERROIR CARNOTZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Financière des Chamois domicilié(e) Z.I de Vincy, 74330 La Balme de Sillingy - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 050 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Cyrille DEMERCASTEL - France.

La marque LE GARDE TERROIR CARNOTZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GARDE TERROIR CARNOTZET est expirée depuis le 11 juin 2006.


Société Financière des Chamois S.A - Z.I de Vincy, 74330 La Balme de Sillingy - France - SIREN 353050966


Mlle Cyrille DEMERCASTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Construction, Aménagement et Equipement de cave à vin.Installation de conditionnement d'air.Installation de mobiliers de stockage et de conservation

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.