Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Cake C'est bon et c'est naturel!
SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3962007
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/11/2022
Bio Cake C\'est bon et c\'est naturel! de SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION

Présentation de la marque Bio Cake C'est bon et c'est naturel!

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Bio Cake C'est bon et c'est naturel! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION domicilié(e) 32 rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 886 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Bio Cake C'est bon et c'est naturel! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Cake C'est bon et c'est naturel! est expirée depuis le 19 novembre 2022.

SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOOK


SOCIETE FINANCIERE DE RESTAURATION, Société à Responsabilité Limitée - 32 rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France - SIREN 512886631


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Pâtisserie, gâteaux, produits de biscuiterie, cakes, poudings, petits fours (pâtisserie), viennoiseries ; pâtes, préparations et poudres pour la confection de pâtisseries, entremets, gâteaux, produits de biscuiterie, cakes, poudings, petits fours (pâtisserie), viennoiseries ; farine et préparations faites de céréales ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de vente au détail, en demi-gros et en gros de produits alimentaires, y compris de gâteaux, produits de pâtisserie, cakes, poudings, petits fours (pâtisserie), viennoiseries, préparations faites de céréales, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de bars ; services de traiteurs.