SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE, SAS
Numéro de dépôt :
4041293
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
Présentation de la marque BRODERIES BACUS
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRODERIES BACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE domicilié(e) 14 Chemin du Haut de Sembas - 54300 - LUNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 848 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Philippe BERTAUD domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.
La marque BRODERIES BACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
