Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODERIES BACUS
SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE, SAS

Numéro de dépôt :
4041293
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
BRODERIES BACUS de SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE

Présentation de la marque BRODERIES BACUS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRODERIES BACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE domicilié(e) 14 Chemin du Haut de Sembas - 54300 - LUNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 848 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Philippe BERTAUD domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.

La marque BRODERIES BACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIES BACUS est expirée depuis le 21 octobre 2023.

SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE a également déposé les autres marques suivantes : CORNELIA , DENTELLES LAURENCE , BACUS , DORIEUX


SOCIETE FINANCIERE DE LA VALLEE DE LA MEURTHE, SAS - 14 Chemin du Haut de Sembas - 54300 - LUNEVILLE - France - SIREN 398848598


SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Philippe BERTAUD - 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Tissus, couvertures de lit et de table ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;

Broderie. Couture. Teinture de textile. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.