SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES (SOFICOR), Société anonyme
Numéro de dépôt :
98723000
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2028
Présentation de la marque BRUT DE COQUES
Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES (SOFICOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUT DE COQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES (SOFICOR domicilié(e) Parc d'Activité du Cassé II, 13-15 rue Jean Monnet, BP 14246 - 31240 - SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 602 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque BRUT DE COQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES (SOFICOR), Société anonyme - Parc d'Activité du Cassé II, 13-15 rue Jean Monnet, BP 14246 - 31240 - SAINT-JEAN - France - SIREN 339602856
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Inscription le 30 décembre 2004 - Concession de licence n°404953 - Publication au BOPI 2004-12-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366979 - Publication au BOPI 2008-03-14
Inscription le 30 décembre 2004 - Concession de licence n°404954 - Publication au BOPI 2004-12-30
Inscription le 7 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439858 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474508 - Publication au BOPI 2008-05-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Inscription le 3 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°609958 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Inscription le 3 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°609957 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674840 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08
Cacahuètes, amandes, noix de cajou, noix de pécan, noix d'Amazonie, noix de macadamia, noix de France, noisettes et pistaches, séchées et grillées. Cacahuètes, amandes, noix de cajou, noix de pécan, noix d'Amazonie, noix de macadamia, noix de France, noisettes et pistaches, non préparées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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