Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTEFOSSE
SOCIETE FINANCIERE ALTELA

Numéro de dépôt :
4473242
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
ALTEFOSSE de SOCIETE FINANCIERE ALTELA

Présentation de la marque ALTEFOSSE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par SOCIETE FINANCIERE ALTELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTEFOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est SOCIETE FINANCIERE ALTELA domicilié(e) ZA LASGARENNES - 65600 - SÉMÉAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTEFOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEFOSSE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

SOCIETE FINANCIERE ALTELA a également déposé les autres marques suivantes : LOCAPOSE , ALTELA , POLYTEX YARN , ALTELA , ALTELA LE FILET FRANCAIS IL NE VOUS LAISSERA JAMAIS TOMPBER


SOCIETE FINANCIERE ALTELA - ZA LASGARENNES - 65600 - SÉMÉAC - France


IPSIDE, Madame Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Bâches et filets de protection contre les accidents, filets anti-chute, filets de protection sur chantiers, filets de sauvetage et de périphérie, filets de sécurité pour tout ouvrage en construction, bâtiments, ouvrages d'art ou édifices en rénovation ;

Filets, cordages ;

Location de filets de protection contre les accidents, filets antichute, filets de protection sur chantiers, filets de sauvetage et de périphérie, filets de sécurité pour tout ouvrage en construction, bâtiments , ouvrages d’art ou édifices en rénovation.