Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACARTE
SOCIETE FICHIERS ACKER

Numéro de dépôt :
1010304
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVACARTE

Déposée le 3 mars 1977 par SOCIETE FICHIERS ACKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVACARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FICHIERS ACKER domicilié(e) (S.A.), 52 rue Etienne Marcel 75002 PARIS. - France.

La marque NOVACARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOVACARTE est expirée depuis le 3 mars 1987.

SOCIETE FICHIERS ACKER a également déposé les autres marques suivantes : ACKER


SOCIETE FICHIERS ACKER - (S.A.), 52 rue Etienne Marcel 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Des meubles de bureaux, fichiers visibles, meubles de classement, appareils de classement et tous articles de bureaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.