Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSCAMAT
Numéro de dépôt :
1464532
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque OSCAMAT
Déposée le 29 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Société FERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « OSCAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSCAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAMAT est expirée depuis le 29 avril 1998.
Société FERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42