Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSCA
Numéro de dépôt :
1347406
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque OSCA
Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) Société FERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « OSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCA est expirée depuis le 11 mars 1996.
Société FERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35