Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS DE LA DAME
SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1720375
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027
MAS DE LA DAME de SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE

Présentation de la marque MAS DE LA DAME

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE domicilié(e) Mas de la Dame - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 458 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PONIATOWSKI Sébastien domicilié(e) 103 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-P8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAS DE LA DAME arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE LA DAME


SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE, société à responsabilité limitée - Mas de la Dame - 13520 - LES BAUX DE PROVENCE - France - SIREN 310458906


M. PONIATOWSKI Sébastien - 103 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-P8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350536 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation n°2101039 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658375 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04

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