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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE
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MAS DE LA DAME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS DE LA DAME
SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE –, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95572787
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2025

Présentation de la marque MAS DE LA DAME

Déposée le 23 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE domicilié(e) Mas de la Dame - 13520 - LES BAUX-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 458 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MAS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DE LA DAME arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE a également déposé les autres marques suivantes : Coin Caché , Le Vallon des Amants


SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME – ROBERT FAYE –, Société à responsabilité limitée - Mas de la Dame - 13520 - LES BAUX-DE-PROVENCE - France - SIREN 310458906


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2005 n°2288007 - Publication au BOPI 2005-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580210 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02

Huiles, huiles d'olives, olives, tapenade, produits alimentaires à base d'olives

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.