PONT D'ARCOLE
Présentation de la marque PONT D'ARCOLE
Déposée le 12 décembre 2003 par la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT D'ARCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONT D'ARCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT D'ARCOLE est expirée depuis le 12 décembre 2023.
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544431 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21