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Marques déposées par la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS
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CC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS, Société Civile

Numéro de dépôt :
4383424
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque CC

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS domicilié(e) CHATEAU CLIMENS - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 033 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLIMENS ASPHODELE , PONT D'ARCOLE , PONT D'ARCOLE , CYPRES DE CLIMENS


SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS, Société Civile - CHATEAU CLIMENS - 33720 - BARSAC - France - SIREN 388033938


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.