Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BARATEAU
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632470
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU BARATEAU

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BARATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU domicilié(e) Château Barateau, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 188 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CHATEAU BARATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BARATEAU est expirée depuis le 2 juillet 2006.

SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARATEAU , DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT , CHATEAU BARATEAU HT BOUSCAT , CHATEAU BARATEAU , CHATEAU SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC , CHATEAU LESCARGEAN HAUT-MEDOC , VIN ART , CHATEAU LA ROSE SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC


SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU (Société Anonyme) - Château Barateau, 33112 SAINT LAURENT DU MEDOC - France - SIREN 322188293


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vins AOC provenant de l'exploitation Château Barateau