Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES ROMANIS
SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES ROMANIS, Société CIVILE d'EXPLOITATION Agricole

Numéro de dépôt :
3628323
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
VIGNOBLES ROMANIS de SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES ROMANIS

Présentation de la marque VIGNOBLES ROMANIS

Déposée le 17 février 2009 par la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES ROMANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES ROMANIS »

Le déposant est la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES ROMANIS domicilié(e) Château LES Ollieux TM16 - 11200 - MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 623 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe Fermiere des Vignobles Romains domicilié(e) Château les Ollieux TM16 - 11200 - MONTSERET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES ROMANIS est expirée depuis le 17 février 2019.


SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES ROMANIS, Société CIVILE d'EXPLOITATION Agricole - Château LES Ollieux TM16 - 11200 - MONTSERET - France - SIREN 477623847


Societe Fermiere des Vignobles Romains - Château les Ollieux TM16 - 11200 - MONTSERET - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-13

Republication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.