Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN, Société Civile

Numéro de dépôt :
1681189
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2021
Marque figurative de SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1991 par la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN domicilié(e) Château de Beaucastel - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 223 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681189.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2021.

SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES MULETS , CHATEAU DE BEAUCASTEL , CRU DE COUDOULET , MISE EN BOUTEILLE DU CHATEAU , LE CHEMIN DES MULETS , (Marque figurative)


SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN, Société Civile - Château de Beaucastel - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 783223555


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197752 - Publication au BOPI 2001-05-09

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468017 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Vins, spiritueux, liqueurs