Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEMIN DES MULETS
SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN, Société civile

Numéro de dépôt :
1653808
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque LE CHEMIN DES MULETS

Déposée le 27 mars 1991 par la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHEMIN DES MULETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN domicilié(e) Château de Beaucastel, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE CHEMIN DES MULETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEMIN DES MULETS est expirée depuis le 27 mars 2001.

SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES MULETS , (Marque figurative) , CHATEAU DE BEAUCASTEL , CRU DE COUDOULET , MISE EN BOUTEILLE DU CHATEAU , (Marque figurative)


SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN, Société civile - Château de Beaucastel, 84350 COURTHEZON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Des vins