Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DE RIBEMONT
SOCIETE FERMIERE DE LA BRIQUETERIE (SARL)

Numéro de dépôt :
1437789
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
ST QUENTIN
Date d'expiration :
09/10/1996
VERGERS DE RIBEMONT de SOCIETE FERMIERE DE LA BRIQUETERIE

Présentation de la marque VERGERS DE RIBEMONT

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DE LA BRIQUETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN), la marque française « VERGERS DE RIBEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DE LA BRIQUETERIE domicilié(e) Ferme de la Briqueterie, 02240 RIBEMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant COLSON Maurice. - France.

La marque VERGERS DE RIBEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DE RIBEMONT est expirée depuis le 9 octobre 1996.


SOCIETE FERMIERE DE LA BRIQUETERIE (SARL) - Ferme de la Briqueterie, 02240 RIBEMONT. - France


son gérant COLSON Maurice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Pommes et poires.