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Marques déposées par la société Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD
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FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD
Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD, EARL

Numéro de dépôt :
3928826
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD de Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD

Présentation de la marque FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD

Déposée le 20 juin 2012 par la société Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD domicilié(e) La Ville Moussard - 22400 - HENANSAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 929 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD, Monsieur Alexandre GUINARD domicilié(e) La Ville Moussard - 22400 - HENANSAL - France.

La marque FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD est expirée depuis le 20 juin 2022.


Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD, EARL - La Ville Moussard - 22400 - HENANSAL - France - SIREN 517929899


Société FERME AVICOLE DE LA VILLE MOUSSARD, Monsieur Alexandre GUINARD - La Ville Moussard - 22400 - HENANSAL - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Engrais pour les terres.

Oeufs de consommation, blanc d'oeuf, et jaune d'oeuf de poules élevées en plein air, ovoproduits ; viande de volaille ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Produits alimentaires pour animaux aliments pour animaux – céréales pour l'alimentation animale – oeuf à couver – poules – animaux prêt à pondre – produits de l'élevage – produits pour la ponte de la volaille – céréales en grain non travaillés – paille ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.