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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FEMINIL
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BILLET DOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLET DOUX
Société FEMINIL S.A.

Numéro de dépôt :
1606110
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque BILLET DOUX

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société FEMINIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLET DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FEMINIL domicilié(e) Zone ATHELIA II, 13600 LA CIOTAT - France.

La marque BILLET DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET DOUX est expirée depuis le 20 juillet 2000.

Société FEMINIL a également déposé les autres marques suivantes : FEMILYS , LILIDOUX


Société FEMINIL S.A. - Zone ATHELIA II, 13600 LA CIOTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Produits pharmaceutiques, hygieniques en particulier Hygiène féminine