JACQUES COEUR
Présentation de la marque JACQUES COEUR
Déposée le 15 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FECAMPOISE DE PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES COEUR est expirée depuis le 15 juillet 2008.
SOCIETE FECAMPOISE DE PECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 21 mai 1999 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°277781 - Publication au BOPI 1999-05-21
Inscription le 22 octobre 1998 - Recours en restauration n°265355 - Publication au BOPI 1998-10-22
Demande de renouvellement le 1 octobre 1998 n°2127497 - Publication au BOPI 1998-10-01