Marque expirée - Marque en non vigueur
FRANCE GENOISE
Numéro de dépôt :
3412512
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
Présentation de la marque FRANCE GENOISE
Déposée le 21 février 2006 par Societé FBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE GENOISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GENOISE est expirée depuis le 21 février 2016.
Societé FBI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14