Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTEX
Société FARAVELLON JARDINS S.A.R.L. au capital de 50 000 Francs, ayant siège à CHATTE

Numéro de dépôt :
1744554
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/1996
SPARTEX de Société FARAVELLON JARDINSau capital de 50 000 Francs

Présentation de la marque SPARTEX

Déposée le 18 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FARAVELLON JARDINSau capital de 50 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FARAVELLON JARDINSau capital de 50 000 Francs domicilié(e) 38160 Z.I. de la Gloriette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETE - France.

La marque SPARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTEX est expirée depuis le 18 août 1996.

Société FARAVELLON JARDINSau capital de 50 000 Francs a également déposé les autres marques suivantes : ESRA


Société FARAVELLON JARDINS S.A.R.L. au capital de 50 000 Francs, ayant siège à CHATTE - 38160 Z.I. de la Gloriette - France


JURIS SOCIETE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Accouplements autres que pour véhicules terrestres, aérocondenseurs, agricoles (machines), air de refroidissement (filtres pour le nettoyage de l'-) pour moteurs, alimentateurs pour carburateurs, allumage (bougies d'-) pour moteurs à explosion, allumage (dispositifs d'-) pour moteurs à explosion, allumage (magnétos d'-), allumeurs pour moteurs à explosion, alternateurs, amortisseurs (pistons d'-) (parties de machines), antifriction (coussinets -) pour machines, antifriction (paliers -) pour machines, arbres de transmission, bagues de graissage, bagues de pistons, bagues à bille pour roulements, balais de charbon (électricité) balais de dynamo, bielles, billes (bagues à -) pour roulements, billes (paliers à -), billes (roulements à -), bobines pour machines, boîtes de graissage (machines), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, cables de commande de machines ou de moteurs, calandres (machines) carburant (économiseurs de -) pour moteur autres que moteurs de véhicules terrestres, carburateurs, carburateurs (alimentateurs pour -), cardes (machines), cardes (garniture de -), cartouches pour machines à filtrer, charbon (balais de -) (électricité), combustible (convertisseurs de -) pour moteurs à combustion interne, commande de machines ou de moteurs (cables de -), capots (parties de machines, commande de machines ou de moteurs (dispositifs de -), convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres, crics (machines), culasses de moteurs, cylindres (pistons de -), cylindres de machines, débrayeurs, détendeurs de pression (parties de machines), Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs -), dynamo (balais de -), dynamo (courroies de -), dynamos, entraîneurs (parties de machines), filtres (parties de machines ou de moteurs), graissage (bagues de -), graissage (boîte de -) (machines), graissage (pompes de -), graisseurs (parties de machines), injecteurs pour moteurs, joints (parties de moteurs), moteurs (culasses de -), moteurs (dispositifs anti-pollution pour -) autres que pour véhicules terrestres, moteurs (injecteurs pour -), moteurs magnétos d'allumage pour -), moteurs (pistons de -), moteurs (régulateurs de vitesse de -), moteurs à explosion (allumeurs pour -), moteurs à explosion (dispositifs d'allumage pour -), paliers (parties de machines ou de moteurs), pistons (parties de machines ou de moteurs), pistons (bagues de -), pistons (segments de -), pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes (membranes de -), pression (soupapes de -)(parties de machines), régulateurs (parties de machines), régulateur de pression (parties de machines), régulateur de vitesse de machines et de moteurs, soupapes (parties de machines), transmission (arbres de -) transmissions de machines, turbocompresseurs, vitesse (régulateurs de -) de machines et de moteurs, accouplement pour véhicules terrestres, amortisseurs (ressorts -) pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicule, antivols, appui-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, automobiles (amortisseurs pour -), automobiles (bandages pour -), automobiles (capots pour -), automobiles (carrosseries pour -), automobiles (chaînes pour -), automobiles (châssis pour -), automobiles (cylindres d'-), automobiles (démarreurs pour -), automobiles (indicateurs de direction pour -), automobiles (pare-chocs pour -), automobiles (valves de bandages pour -), automobiles (volants pour -), avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bagages (porte -) pour véhicules, bandages (valves de -) pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages de véhicules (antidérapants pour -), bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, boudins de bandages de roues de chemin de fer, brise (pare- -), camionnettes, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carburant (économiseurs de -) pour moteurs de véhicules terrestres, carrosseries, carters pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicule, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, chassis de véhicule, circuit hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, commande (chaînes de -) pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, essieux (fusées d'-) essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons (véhicules), freins (garnitures de -) pour véhicules terrestres, freins (sabots de pour véhicules terrestres, freins (segments de -) pour véhicule terrestres, freins de véhicules, frettes de moyeux, fusées d'essieux, garnitures de freins pour véhicules terrestres, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour automobiles, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepied de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, motrices (machines -) pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, pneus (pneumatiques), pollution (dispositifs anti- -) pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), porte-bagages pour véhicules, portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, pots d'échappement pour véhicules terrestres, propulsion (mécanismes de -) pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, rayons de roues de véhicules, réaction (moteurs à -) pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), remorques (attelages de -) pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), sport (voitures de -), transmission (mécanismes de -) pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, turbines pour véhicules terrestres valves de bandages pour véhicules, véhicules (dispositifs antiéblouissants pour -), véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules électriques, véhicules frigorifiques, ventilateurs (courroies de -) pour moteurs de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteur de véhicules terrestres, vitres de véhicules, voitures, volants pour véhicules, automobiles (avertisseurs sonores pour -), bâtis de roues, sièges de véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.