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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE
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PLANTOMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTOMIEL
SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
92402221
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022

Présentation de la marque PLANTOMIEL

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE domicilié(e) La Ruche de Beau Rivage - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque PLANTOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANTOMIEL est expirée depuis le 22 janvier 2022.

SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE a également déposé les autres marques suivantes : MINCIMEL , STRESSMEL , LE COMPTOIR DU MIEL , ETERMEL , FAMILLE MARY , PLANTE VIE , DIGESTMEL , URIMEL , MYOLLEN , CALCIMEL


SOCIETE FAMILLE MARY LA RUCHE DE BEAU RIVAGE, S.A.S. - La Ruche de Beau Rivage - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France - SIREN 300030574


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212069 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488641 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical.Miel et leur dérivés, préparations alimentaires à base de miel, pâtisserie, confiserie, infusions, extraits de plantes à usage alimentaire.Plantes aromatiques, pollen

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.