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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FAGETE
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NEW CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW CAP
SOCIETE FAGETE SA

Numéro de dépôt :
1739447
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1997
NEW CAP de SOCIETE FAGETE

Présentation de la marque NEW CAP

Déposée le 21 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FAGETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FAGETE domicilié(e) Z.I. DU COQUET, 03260 ST GERMAIN DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CROZAT Bernard Pierre - France.

La marque NEW CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CAP est expirée depuis le 21 avril 1997.


SOCIETE FAGETE SA - Z.I. DU COQUET, 03260 ST GERMAIN DES FOSSES - France


MONSIEUR CROZAT Bernard Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Vêtements chaussures chapeleries traitement matériaux broderies couleurs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.