SOCIETE FABRICATIONS ARTISANALES ET COMMERCIALISATION, également désignée par le sigle F.A.C.
Numéro de dépôt :
1108278
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque LE PENDULIER COMTOIS
Déposée le 15 mars 1979 par SOCIETE FABRICATIONS ARTISANALES ET COMMERCIALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « LE PENDULIER COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE FABRICATIONS ARTISANALES ET COMMERCIALISATION, également désignée par le sigle F.A.C. domicilié(e) (S.A.R.L.) 35, rue Juliette Récamier - 69006 LYON - France.
La marque LE PENDULIER COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PENDULIER COMTOIS est expirée depuis le 15 mars 1989.
SOCIETE FABRICATIONS ARTISANALES ET COMMERCIALISATION, également désignée par le sigle F.A.C. - (S.A.R.L.) 35, rue Juliette Récamier - 69006 LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015
Toutes pièces pour l'horlogerie, tous accessoires pour l'horlogerie, mécanismes d'horlogerie, mouvements d'horlogerie, et autres instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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