Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'LIGNE
Société FABEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1641906
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque CROQ'LIGNE

Déposée le 11 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société FABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FABEL domicilié(e) 11 rue des Champs, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL FAVIER - France.

La marque CROQ'LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'LIGNE est expirée depuis le 11 mai 2000.

Société FABEL a également déposé les autres marques suivantes : MINCILIGNE , ALGOSVELT , TENSOLIFT


Société FABEL (S.A.) - 11 rue des Champs, 92600 ASNIERES - France


MONSIEUR MICHEL FAVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;produits pour la destruction des animaus nuisibles; fongicides, herbicides