Déposée le 11 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FA LY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNLY BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FA LY domicilié(e) sis 193 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 278 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FA LY Madame Yolaine LY domicilié(e) 193 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque SUNLY BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLY BIJOUX est expirée depuis le 11 avril 2015.
Société FA LY société à responsabilité limitée - sis 193 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 445278039
Société FA LY Madame Yolaine LY - 193 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
– joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux et leurs alliages, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres, porteclefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie. – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. – objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou enverre, vaisselle non en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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