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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société F.R.A.G
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SMATUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMATUSS
Société F.R.A.G. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1462283
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1998

Présentation de la marque SMATUSS

Déposée le 21 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société F.R.A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMATUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société F.R.A.G domicilié(e) 4, rue Gambetta, 01000 BOURG EN BRESSE. - France.

La marque SMATUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMATUSS est expirée depuis le 21 avril 1998.

Société F.R.A.G a également déposé les autres marques suivantes : OVERTEX , SMATUSS , OVERTEX , F.R.A.G.


Société F.R.A.G. (S.A.R.L.) - 4, rue Gambetta, 01000 BOURG EN BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Prêt à Porter, Chaussures, Cuir, Maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.