Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société F.R.A.G (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1513554
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1999
Marque figurative de Société F.R.A.G (S.A.R.L

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1989 par Société F.R.A.G (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société F.R.A.G (S.A.R.L), domicilié(e) 4, rue Gambetta, 01000 BOURG EN BRESSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513554.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1999.

Société F.R.A.G (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : COMME . D . OUF , COMME DEUX GARCONS , C.D.O


Société F.R.A.G (S.A.R.L) - 4, rue Gambetta, 01000 BOURG EN BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Prêt à Porter, Chaussures, Cuirs, Maroquinerie, Tissus

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.