Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE F. CURTELIN et FILS

Numéro de dépôt :
1050901
Date de dépôt :
23/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 1978 par SOCIETE F. CURTELIN et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE F. CURTELIN et FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) 109 ter, avenue saint Augustin, 06200 - NICE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050901.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 1988.

SOCIETE F. CURTELIN et FILS a également déposé les autres marques suivantes : CURTELIN


SOCIETE F. CURTELIN et FILS - (S.A.R.L.) 109 ter, avenue saint Augustin, 06200 - NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;conserves.Café, cacao, thé, sucre, succédanés du fafé;pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;,sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.