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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société exploitation des Editions Rabelais
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EDITIONS RABELAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITIONS RABELAIS
Société exploitation des Editions Rabelais, SAS

Numéro de dépôt :
4284637
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
EDITIONS RABELAIS de Société exploitation des Editions Rabelais

Présentation de la marque EDITIONS RABELAIS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société exploitation des Editions Rabelais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS RABELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société exploitation des Editions Rabelais domicilié(e) 11 rue Rabelais - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société exploitation des éditions Rabelais, M. Hervé Bentégeat domicilié(e) 11 RUE Rabelais - 92170 - VANVES - France.

La marque EDITIONS RABELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS RABELAIS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


Société exploitation des Editions Rabelais, SAS - 11 rue Rabelais - 92170 - Vanves - France


Société exploitation des éditions Rabelais, M. Hervé Bentégeat - 11 RUE Rabelais - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Livres .