Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
Association “ Société Exo – Arts – Génération ”

Numéro de dépôt :
3317049
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/10/2014
CAPRICE de Société Exo – Arts – Génération

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 7 octobre 2004 par la société Société Exo – Arts – Génération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société Société Exo – Arts – Génération domicilié(e) 9 Rue Pierre Loti,33200 BORDEAUX CAUDIRAN - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 812 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association “ Société – Exo – Arts – Génération ” domicilié(e) 9 Rue Pierre Loti,33200 BORDEAUX CAUDIRAN - 33200 - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 7 octobre 2014.


Association “ Société Exo – Arts – Génération ” - 9 Rue Pierre Loti,33200 BORDEAUX CAUDIRAN - 33200 - France - SIREN 452812027


Association “ Société – Exo – Arts – Génération ” - 9 Rue Pierre Loti,33200 BORDEAUX CAUDIRAN - 33200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Magazine mensuel. Papier.