Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCEPTION
Numéro de dépôt :
1550118
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/1999
Présentation de la marque EXCEPTION
Déposée le 25 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 25 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09