EVOLIS PROPRIETAIRES
Présentation de la marque EVOLIS PROPRIETAIRES
Déposée le 15 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVOLIS PROPRIETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EVOLIS PROPRIETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLIS PROPRIETAIRES est expirée depuis le 15 juin 2010.
SOCIETE EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Inscription le 17 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439066 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424396 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436923 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 17 août 2006 - Concession de licence n°439065 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 7 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336466 - Publication au BOPI 2001-12-07
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29