Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPTISS
Société EUROPTISS

Numéro de dépôt :
1102626
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROPTISS

Déposée le 16 juillet 1979 par Société EUROPTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROPTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société EUROPTISS, domicilié(e) (S.A.), Rue Champfleur, 49044 ANGERS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque EUROPTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EUROPTISS est expirée depuis le 16 juillet 1989.


Société EUROPTISS - (S.A.), Rue Champfleur, 49044 ANGERS CEDEX. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Tissus.