Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Société EUROPSONIC - ERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société EUROPSONIC - ERS domicilié(e) 7 & 9 rue Cuvier, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 196 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721199.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2008.
Société EUROPSONIC - ERS Société Anonyme - 7 & 9 rue Cuvier, 42300 ROANNE - France - SIREN 308196435
CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Appareils T.S.F., scientifiques, électroniques, de reproduction du son, automatiques, machines parlantes, machines à calculer ; instruments de musique ; fer à souder et transformateurs électriques ; connecteurs électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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