Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV
/
BEL AIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL AIR
SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3711369
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
BEL AIR de SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV

Présentation de la marque BEL AIR

Déposée le 9 février 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL AIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV domicilié(e) 9 rue Maurice Mallet - 92445 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR est expirée depuis le 9 février 2020.

SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV a également déposé les autres marques suivantes : V2T , CARREFOUR DE L'INNOVATION , TRANSDEV , TRANSDEVEOLIA , , ADISPO , CITES D'OR , S SOFREXOEUF , TRANSVEOLIA , TRANSMOD


SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS – TRANSDEV, Société Anonyme - 9 rue Maurice Mallet - 92445 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France - SIREN 542104377


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619371 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729084 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules de transport de voyageurs, vélos, bicyclettes.

Transport, transports de personnes, transport de voyageurs, visites touristiques ; organisation et réservation de voyages et de séjours, services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets ; services de location de véhicules et de mise à disposition de moyens de transport, à savoir véhicules terrestres, voitures, vélos, bicyclettes ; garage de véhicules. Emballage et entreposage de marchandises ; location de garages ou de places de stationnement ; informations en matière de transport et de tourisme. Distribution de journaux.