Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1593969
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2000
H de SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY

Présentation de la marque H

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY domicilié(e) Les Troussillères, ZI Plaine de l'Ain, 01150 LAGNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 21 mai 2000.

SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY a également déposé les autres marques suivantes : H , KANGOUROU , SY , POLYBONNE , SEPROSY , SY , SY , JERRIPLAX , BARNYL


SOCIETE EUROPEENNE POUR LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE SYNTHESE SEPROSY, Société Anonyme - Les Troussillères, ZI Plaine de l'Ain, 01150 LAGNIEU - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Des bidons