Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVERA
Société Européenne pour la Santé Familiale - SESF (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3017965
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque ALVERA

Déposée le 29 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne pour la Santé Familiale - SESF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne pour la Santé Familiale - SESF domicilié(e) 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 485 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque ALVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVERA est expirée depuis le 29 mars 2010.


Société Européenne pour la Santé Familiale - SESF (S.a.r.l.) - 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France - SIREN 408485274


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 27 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454174 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Vins, spiritueux et liqueurs.