Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU MANOIR
SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, SARL

Numéro de dépôt :
3866350
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
LES ATELIERS DU MANOIR de SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE

Présentation de la marque LES ATELIERS DU MANOIR

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE domicilié(e) ZAC DE FAUBOURG DE PARIS - 59267 - PROVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 049 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck MARTINELLI domicilié(e) 13 RUE DU LUXEMBOURG - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque LES ATELIERS DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU MANOIR est expirée depuis le 12 octobre 2021.

SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : Franck Marti , FRANCE CUISINE , CUISINES DE FRANCE , FLAMMARIA


SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, SARL - ZAC DE FAUBOURG DE PARIS - 59267 - PROVILLE - France - SIREN 513049973


Franck MARTINELLI - 13 RUE DU LUXEMBOURG - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.