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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE
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FRANCE CUISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CUISINE
SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4017511
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
FRANCE CUISINE de SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE

Présentation de la marque FRANCE CUISINE

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE domicilié(e) 12/14 Rond Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 049 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINELLI Franck domicilié(e) 13 rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque FRANCE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CUISINE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : Franck Marti , CUISINES DE FRANCE , FLAMMARIA , LES ATELIERS DU MANOIR


SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, société à responsabilité limitée - 12/14 Rond Point des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 513049973


M. MARTINELLI Franck - 13 rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).