SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R.), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1560219
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029
Présentation de la marque ZIRCONAL
Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZIRCONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R domicilié(e) 18 Les Miroirs, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ZIRCONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R.), Société Anonyme - 18 Les Miroirs, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154432 - Publication au BOPI 1999-10-06
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418857 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728929 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22
Produits réfractaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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