Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE SIC
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR"

Numéro de dépôt :
1138385
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAVOIE SIC

Déposée le 12 juin 1980 par SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAVOIE SIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR", domicilié(e) société anonyme, 67 boulevard du Château -92200-NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque SAVOIE SIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" a également déposé les autres marques suivantes : PYROSIL , LES RUSTIQUES "GRAND FEU" DE SAINTONGE , ELOX , SEPR , SAVOIE CHLORE , ZIRDURO , CERMIL , WOOL BY SEFPRO , NORFAST , Z A C


SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" - société anonyme, 67 boulevard du Château -92200-NEUILLY. - France


ROUX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°14762 - Publication au BOPI 1980-054

Tous produits réfractaires au feu, produits chimiques réfractaires au feu pour l'industrie et la photographie, appareils et accessoires électriques réfractaires au feu, machines et appareils divers et leurs organes accessoires réfractaires au feu, matériaux ouvrés ou taillés réfractaires au feu, appareils de ventilation et appareils sanitaires et leurs organes ou accessoires réfractaires au feu, articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson et leurs organes et accessoires réfractaires au feu, porcelaines, faïences, poteries réfractaires au feu pour l'industrie et les usages domestiques, articles pour fumeurs réfractaires au feu, instruments pour les sciences, l'optique, la photographie et leurs organes et accessoires réfractaires au feu.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.