Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE CHLORE
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR", société anonyme, 67, boulevard du Château, 92200-NEUILLY.

Numéro de dépôt :
1215589
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAVOIE CHLORE

Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE CHLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque SAVOIE CHLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR" a également déposé les autres marques suivantes : PYROSIL , LES RUSTIQUES "GRAND FEU" DE SAINTONGE , ELOX , SEPR , ZIRDURO , CERMIL , WOOL BY SEFPRO , NORFAST , Z A C , ERMIL


SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES "SEPR", société anonyme, 67, boulevard du Château, 92200-NEUILLY. - France


ROUX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°3141 - Publication au BOPI 1983-09

Minerais, terres, pierres non taillées, charbons minéraux, cokes et briquettes et notamment produits réfractaires;produits chimiques pour l'industrie, la photographie;matières tannantes préparées, drogueries;électricité (appareils et accessoires);chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles;marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés ou taillés;articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson; porcelaines, faïences, poteries, filtres industriels, filtres céramiques et autres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.