Marque expirée - Marque en non vigueur

ERMIL
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES Société anonyme

Numéro de dépôt :
96656827
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque ERMIL

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERMIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES domicilié(e) Les Miroirs, 18 rue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2328625) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 756 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2328625) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERMIL est expirée depuis le 23 décembre 2016.

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PYROSIL , LES RUSTIQUES "GRAND FEU" DE SAINTONGE , ELOX , SEPR , SAVOIE CHLORE , ZIRDURO , CERMIL , WOOL BY SEFPRO , NORFAST , Z A C


SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES Société anonyme - Les Miroirs, 18 rue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2328625) - 92400 - France - SIREN 305756413


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2328625) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328625 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Oxydes minéraux, mélanges d'oxydes minéraux électrofondus utilisés comme principaux composants pour la fabrication de pâtes céramiques, mélanges de zircone et de silice électrofondus utilisés comme principaux composants pour la fabrication de billes céramiques destinées à être utilisées comme agent de broyage et de dispersion dans des machines et matériels industriels. Machines et parties de machine: destinées notamment à l'industrie des peintures, vernis, encres, pigments, colorants, laques magnétiques, émaux, charges minérales, produits phytosanitaires, cosmétiques et d'une manière générale au broyage et/ou au micro-broyage et à la dispersion d'une large gamme de produits pour des applications variées; billes céramiques (en tant qu'éléments de machines et matériel industriel) constituées d'un mélange de zircone et de silice électrofondus, billes en tous matériaux (en tant qu'éléments de machines et matériel industriel), lesdites billes céramiques et en tous matériaux étant destinées à être utilisées comme agents de broyage et/ou de micro-broyage et de dispersion dans des machines et matériels industriels. Traitements des matériaux, broyage et micro-broyage de produits divers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.