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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS
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BITRAITAL 3X
Marque expirée - Marque en non vigueur

BITRAITAL 3X
SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97683004
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque BITRAITAL 3X

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BITRAITAL 3X »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy,91180 SAINT GERMAIN LES ARPAJON (dossier no 2339967) - 91180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2339967) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BITRAITAL 3X est expirée depuis le 11 juin 2017.

SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS a également déposé les autres marques suivantes : ANCORPRIM , KAUER , PLASTICOQUE , CLAUDILACK , TECHNI SYSTEME procédé COMUS , OXYLARVE 3X


SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS société par actions simplifiée - 2 Rue Henri Rol Tanguy,91180 SAINT GERMAIN LES ARPAJON (dossier no 2339967) - 91180 - France - SIREN 391603479


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2339967) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2339967 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Toute préparation, liquide ou pâteuse, transparente ou opaque, pouvant revêtir un support: . apprêt, . verni, . teinte, . cire, . pâtine, . lasure, . produit de traitement préservatif, préventif ou curatif, contre la dégradation du support. Tout diluant de cette préparation

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.