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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD
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SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD
SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561256
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2019
SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD de SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD

Présentation de la marque SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 005 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD est expirée depuis le 21 novembre 2019.


SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD – SEVELNORD, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 351005582


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153607 - Publication au BOPI 1999-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153523 - Publication au BOPI 1993-01-12

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2423958 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-30

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons