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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES
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EDEN TOOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEN TOOLS
SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES

Numéro de dépôt :
3364057
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/06/2015
EDEN TOOLS de SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES

Présentation de la marque EDEN TOOLS

Déposée le 9 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EDEN TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 441 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France.

La marque EDEN TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN TOOLS est expirée depuis le 9 juin 2015.

SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES a également déposé les autres marques suivantes : EDEN GARDEN SAMPLE , EDEN BARBECUE , EDEN SPA


SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France - SIREN 334441193


SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422828 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement : tournevis, marteaux, pinces, clefs, embouts de serrage, coutelleries, fourchettes, cuillieres. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage : pics, rateaux, pelles, élagueurs, tondeuses. Machines-outils : pompes, marteaux piqueurs, visseuses, tronçonneuses, broyeurs électriques, tondeuses, machines à travailler le bois et toutes les machines électriques pouvant être utilisées pour la construction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).