Déposée le 9 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EDEN GARDEN SAMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 441 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France.
La marque EDEN GARDEN SAMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN GARDEN SAMPLE est expirée depuis le 9 juin 2015.
SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES a également déposé les autres marques suivantes : EDEN BARBECUE , EDEN SPA , EDEN TOOLS
SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France - SIREN 334441193
SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422027 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Meubles en teck, en osier, en roseau, en banane, en bois exotique et toutes essences se bois. Mobilier en plastique et résine mobilier : commodes, tables, chaises, fauteils, armoires, lits de soleil, bancs, tables basses, coussins. Mobilier de jardin en aluminium et métal. Parasols métalliques, aluminium, teck et inox.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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