Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT CHALET
SOCIETE EUROPEENNE DE SPORT S E S., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496583
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1998
SPORT CHALET de SOCIETE EUROPEENNE DE SPORT S E S

Présentation de la marque SPORT CHALET

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE SPORT S E S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE SPORT S E S domicilié(e) 36, rue des 20 Toises, Forum Saint Martin, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque SPORT CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT CHALET est expirée depuis le 13 octobre 1998.


SOCIETE EUROPEENNE DE SPORT S E S., Société Anonyme - 36, rue des 20 Toises, Forum Saint Martin, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Des vêtements, chaussures et notamment des vêtements et chaussures de sport, des articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].